20 rue Anatole Gabeur<\/p>\n\n\n\n
52 210 Arc en Barrois<\/p>\n\n\n\n
Contact<\/strong><\/p>\n\n\n\n \u260f 03 25 31 62 35<\/p>\n\n\n\n Fax: 03 73 62 02 49<\/p>\n\n\n\n Le contenu \u00e9ditorial et, sauf mention particuli\u00e8re, l’essentiel des productions photographiques<\/strong> sont r\u00e9alis\u00e9s par l’\u00e9quipe du Parc national de for\u00eats<\/p>\n\n\n\n Conception graphique et support technique : Theme NEVE WordPress<\/p>\n\n\n\n H\u00e9bergement :\u00a0 OVH<\/p>\n\n\n\n L’ensemble du contenu de ce site est r\u00e9gi par le code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. La pr\u00e9sentation et le contenu du pr\u00e9sent site constituent une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e par les lois en vigueur sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, dont le Parc national de for\u00eats est titulaire.<\/p>\n\n\n\n Les d\u00e9nominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gamme<\/strong>, sont, sauf exception, des marques d\u00e9pos\u00e9es par le Parc national de for\u00eats. Les textes, slogans, dessins, mod\u00e8les, images, s\u00e9quences anim\u00e9es, sonores ou non, ainsi que toutes \u0153uvres int\u00e9gr\u00e9es dans le site<\/strong> sont la propri\u00e9t\u00e9 du Parc national de for\u00eats ou de tiers les ayant autoris\u00e9s \u00e0 les utiliser.<\/p>\n\n\n\n Toutes les photographies illustrant ce site sont prot\u00e9g\u00e9es par le droit d’auteur et exploit\u00e9es par le Parc national de for\u00eats en droits g\u00e9r\u00e9s.<\/strong> Toute utilisation autres des photographies <\/strong>sans l’autorisation expresse du Parc national de for\u00eats constitue une contrefa\u00e7on. <\/p>\n\n\n\n Pour m\u00e9moire : <\/strong>“Le photographe qui r\u00e9alise une photographie est titulaire de droit d\u2019auteur sur celle-ci \u00e0 condition qu\u2019elle soit originale.<\/p>\n\n\n\n L\u2019article L. 111-1 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle dispose que \u00ab l\u2019auteur d\u2019une \u0153uvre de l\u2019esprit jouit sur cette \u0153uvre du seul fait de sa cr\u00e9ation d\u2019un droit de propri\u00e9t\u00e9 incorporelle exclusif et opposable \u00e0 tous \u00bb, comportant des attributs d\u2019ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d\u2019ordre patrimonial. Beaucoup d\u2019internautes ne respectent pas les droits d\u2019auteur : <\/strong>chaque jour, des millions d\u2019images sont t\u00e9l\u00e9charg\u00e9es, reproduites ou utilis\u00e9es sans autorisation. Cette pratique, au-del\u00e0 d\u2019\u00eatre ill\u00e9gale, peut co\u00fbter cher : la violation du droit d\u2019auteur est punie par la loi de 300 000 \u20ac d\u2019amende et de 3 ans d\u2019emprisonnement (Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, art. L335-2).<\/p>\n\n\n\n Les auteurs victimes de l\u2019utilisation sans autorisation de l\u2019une ou plusieurs de leurs images, peuvent demander au site qui les utilise de les retirer, n\u00e9gocier une compensation financi\u00e8re pour l\u2019utilisation de leurs \u0153uvres ou entamer des poursuites en justice.” <\/p>\n\n\n\n Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des \u00e9l\u00e9ments qui y sont reproduits sont autoris\u00e9es, apr\u00e8s demande d’ autorisation pr\u00e9alalble, sous r\u00e9serve qu’elles soient strictement r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 un usage personnel excluant tout usage \u00e0 des fins publicitaires et \/ ou commerciales et \/ ou d’information et\/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou modification, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des diff\u00e9rentes \u0153uvres et mod\u00e8les de produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation pr\u00e9alable du Parc national de for\u00eats, est strictement interdite et constitue un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l’informatique<\/strong>, aux fichiers <\/strong>et aux libert\u00e9s<\/strong>, ce site a fait l’objet d’une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libert\u00e9s. Les informations que vous nous communiquerez seront consid\u00e9r\u00e9es comme non confidentielles et pourront \u00eatre librement utilis\u00e9es et diffus\u00e9es par le Parc national de for\u00eats et ses partenaires, sous r\u00e9serve des dispositions l\u00e9gales applicables et notamment de la Loi ” Informatique et Libert\u00e9s ” n\u00b078-17 du 6 janvier 1978.<\/p>\n\n\n\n Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, le Parc national de for\u00eats et ses partenaires ne stockeront pas d’informations permettant de vous identifier personnellement sauf \u00e0 ce que vous nous les communiquiez en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur le site.<\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment \u00e0 l’article 34 de la Loi ” Informatique et Libert\u00e9s<\/strong> ” n\u00b078-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s et de rectification des donn\u00e9es vous concernant en nous contactant secretariat@forets-parcnational.fr<\/p>\n\n\n\n Nous sommes susceptibles d’obtenir des renseignements obtenus automatiquement mais qui ne peuvent, en aucun cas, \u00eatre associ\u00e9s \u00e0 une personne. 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En cas de litige, les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Informations sur le Parc national de for\u00eats Parc national de for\u00eats 20 rue Anatole Gabeur 52 210 Arc en Barrois Contact \u260f 03 25 31 62 35 Fax: 03 73 62 02 49 IDENTIFIANT SIRET : 130 025 935 00011 R\u00e9alisation du site Internet Le contenu \u00e9ditorial et, sauf mention particuli\u00e8re, l’essentiel des productions photographiques sont r\u00e9alis\u00e9s par l’\u00e9quipe du Parc national de for\u00eats Conception graphique et support technique : Theme NEVE WordPress H\u00e9bergement :\u00a0 OVH Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle L’ensemble du contenu de ce site est r\u00e9gi par le code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. La pr\u00e9sentation et le contenu du pr\u00e9sent site constituent une \u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e par les lois en vigueur sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, dont le Parc national de for\u00eats est titulaire. Les d\u00e9nominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gamme, sont, sauf exception, des marques d\u00e9pos\u00e9es par le Parc national de for\u00eats.D’autres marques sont \u00e9galement cit\u00e9es. Elles sont utilis\u00e9es par le Parc national de for\u00eats soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services propos\u00e9s par le Parc national de for\u00eats. Les textes, slogans, dessins, mod\u00e8les, images, s\u00e9quences anim\u00e9es, sonores ou non, ainsi que toutes \u0153uvres int\u00e9gr\u00e9es dans le site sont la propri\u00e9t\u00e9 du Parc national de for\u00eats ou de tiers les ayant autoris\u00e9s \u00e0 les utiliser. Toutes les photographies illustrant ce site sont prot\u00e9g\u00e9es par le droit d’auteur et exploit\u00e9es par le Parc national de for\u00eats en droits g\u00e9r\u00e9s. Toute utilisation autres des photographies sans l’autorisation expresse du Parc national de for\u00eats constitue une contrefa\u00e7on. Pour m\u00e9moire : “Le photographe qui r\u00e9alise une photographie est titulaire de droit d\u2019auteur sur celle-ci \u00e0 condition qu\u2019elle soit originale. L\u2019article L. 111-1 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle dispose que \u00ab l\u2019auteur d\u2019une \u0153uvre de l\u2019esprit jouit sur cette \u0153uvre du seul fait de sa cr\u00e9ation d\u2019un droit de propri\u00e9t\u00e9 incorporelle exclusif et opposable \u00e0 tous \u00bb, comportant des attributs d\u2019ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d\u2019ordre patrimonial.Les photographies constituent sans conteste des \u0153uvres de l\u2019esprit au regard des dispositions de l\u2019article L. 122-2 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Beaucoup d\u2019internautes ne respectent pas les droits d\u2019auteur : chaque jour, des millions d\u2019images sont t\u00e9l\u00e9charg\u00e9es, reproduites ou utilis\u00e9es sans autorisation. Cette pratique, au-del\u00e0 d\u2019\u00eatre ill\u00e9gale, peut co\u00fbter cher : la violation du droit d\u2019auteur est punie par la loi de 300 000 \u20ac d\u2019amende et de 3 ans d\u2019emprisonnement (Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, art. L335-2). Les auteurs victimes de l\u2019utilisation sans autorisation de l\u2019une ou plusieurs de leurs images, peuvent demander au site qui les utilise de les retirer, n\u00e9gocier une compensation financi\u00e8re pour l\u2019utilisation de leurs \u0153uvres ou entamer des poursuites en justice.” Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des \u00e9l\u00e9ments qui y sont reproduits sont autoris\u00e9es, apr\u00e8s demande d’ autorisation pr\u00e9alalble, sous r\u00e9serve qu’elles soient strictement r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 un usage personnel excluant tout usage \u00e0 des fins publicitaires et \/ ou commerciales et \/ ou d’information et\/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou modification, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des diff\u00e9rentes \u0153uvres et mod\u00e8les de produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation pr\u00e9alable du Parc national de for\u00eats, est strictement interdite et constitue un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende. Donn\u00e9es personnelles et autres donn\u00e9es Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, ce site a fait l’objet d’une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libert\u00e9s.Vous pouvez consulter ce site sans r\u00e9v\u00e9ler votre identit\u00e9 ou donner la moindre information vous concernant. Les informations que vous nous communiquerez seront consid\u00e9r\u00e9es comme non confidentielles et pourront \u00eatre librement utilis\u00e9es et diffus\u00e9es par le Parc national de for\u00eats et ses partenaires, sous r\u00e9serve des dispositions l\u00e9gales applicables et notamment de la Loi ” Informatique et Libert\u00e9s ” n\u00b078-17 du 6 janvier 1978. Donn\u00e9es personnelles Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, le Parc national de for\u00eats et ses partenaires ne stockeront pas d’informations permettant de vous identifier personnellement sauf \u00e0 ce que vous nous les communiquiez en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur le site. 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Le Parc national de for\u00eats ne peut en aucun cas \u00eatre tenu pour responsable des sitesLire la suite »Mentions l\u00e9gales<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"neve_meta_sidebar":"","neve_meta_container":"","neve_meta_enable_content_width":"","neve_meta_content_width":0,"neve_meta_title_alignment":"","neve_meta_author_avatar":"","neve_post_elements_order":"","neve_meta_disable_header":"","neve_meta_disable_footer":"","neve_meta_disable_title":"","_themeisle_gutenberg_block_has_review":false,"footnotes":""},"class_list":["post-342","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\n![\"mail\"](\"https:\/\/cdn.ckeditor.com\/4.4.3\/full-all\/plugins\/smiley\/images\/envelope.png\")
IDENTIFIANT SIRET : 130 025 935 00011<\/p>\n\n\n\n\n
Philippe PUYDARRIEUX<\/li>\n\n\n\n
S\u00e9bastien MURCIA, Responsable du p\u00f4le marketing, communication et \u00e9ducation \u00e0 l’environnement<\/li>\n\n\n\n
J\u00e9r\u00e9my AUVRAY \/ jeremy.auvray@forets-parcnational.fr<\/li>\n\n\n\n
S\u00e9gol\u00e8ne PARMENTIER (ARNia)<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\nR\u00e9alisation du site Internet<\/h5>\n\n\n\n
Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h5>\n\n\n\n
D’autres marques sont \u00e9galement cit\u00e9es. Elles sont utilis\u00e9es par le Parc national de for\u00eats soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services propos\u00e9s par le Parc national de for\u00eats.<\/p>\n\n\n\n
Les photographies constituent sans conteste des \u0153uvres de l\u2019esprit au regard des dispositions de l\u2019article L. 122-2 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n\n\n\nDonn\u00e9es personnelles et autres donn\u00e9es<\/h5>\n\n\n\n
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